Conseil Municipal du 14 décembre 2012
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-283 | Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2013 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Régional, du Conseil Général, de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine (CAMC), de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques (SACEM), du Centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz (CNV), de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France (ARCADI) et de la Société de Perception et de Distribution des Droits des Artistes-Interprètes - Délibération | ||
| Ville-2012-292 | Convention d'objectifs et de moyens avec l'association 'Art4D' - Délibération - Annexe |
11 - Sports
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-279 | Adhésion de la Ville à l'association 'Sport et Grand Paris' - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-297 | Lotissement dit « Labeyrie » sis 17 rue Jean de la Fontaine - choix des candidats - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-284 | Installation d'un nouveau conseiller municipal dans ses fonctions - Délibération | ||
| Ville-2012-285 | Election d'un nouvel adjoint au Maire - Délibération | ||
| Ville-2012-285 | Election d'un nouvel adjoint au Maire - Délibération |
21 - Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-288 | Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles et le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2012-291 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2012-299 | Création d'un poste d'attaché territorial, Directeur de la Commande Publique - Délibération | ||
| Ville-2012-300 | Modification du statut et de la rémunération des assistants (es) maternels (elles) municipaux (ales) - Délibération - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-263 | Numérisation du cinéma Etoile Cosmos - Contributions à la transition numérique - Délibération |
25 - Communication
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-289 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2012-290 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
26 - Travaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-306 | Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur le Député pour la réalisation de travaux à l'école Curie - Délibération |
2 - Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-280 | Exercice 2012 - Décision Modificative de crédits n° 1 - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2012-281 | Budget Primitif 2013 - Délibération | ||
| Ville-2012-298 | Admissions en non-valeurs de produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe | ||
| Ville-2012-302 | Avances sur les subventions versées aux associations et aux organismes - Délibération | ||
| Ville-2012-303 | Demande de prorogation de la garantie d'emprunt de la SEM M2CA pour un contrat de prêt avec la Société Générale dans le cadre du financement de la ZAC de l'Aulnoy - Délibération |
35 - Urbanisme
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-305 | Prescription de la mise en oeuvre d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme - 3ème modification - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-301 | Règlement intérieur des crèches - Délibération |
37 - Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-287 | Dénomination du rond-point route de Claye et de la nouvelle rue adjacente quartier de la Madeleine - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2012-287 | Dénomination du rond-point route de Claye et de la nouvelle rue adjacente quartier de la Madeleine - Délibération - Annexe |
3 - Vie Scolaire
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-294 | Modification de la sectorisation scolaire - Délibération - Annexe |
40 - Evénementiel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-264 | Chelles Battle Pro 2013 - Attribution de prix en espèces et en lots - Location d'emplacements de « vente » - Redevances publicitaires - Demandes de subventions et de partenariats financiers à divers organismes publics et privés - Délibération | ||
| Ville-2012-264 | Chelles Battle Pro 2013 - Attribution de prix en espèces et en lots - Location d'emplacements de « vente » - Redevances publicitaires - Demandes de subventions et de partenariats financiers à divers organismes publics et privés - Délibération | ||
| Ville-2012-264 | Chelles Battle Pro 2013 - Attribution de prix en espèces et en lots - Location d'emplacements de « vente » - Redevances publicitaires - Demandes de subventions et de partenariats financiers à divers organismes publics et privés - Délibération | ||
| Ville-2012-264 | Chelles Battle Pro 2013 - Attribution de prix en espèces et en lots - Location d'emplacements de « vente » - Redevances publicitaires - Demandes de subventions et de partenariats financiers à divers organismes publics et privés - Délibération |
5 - Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2012-304 | Protocole d'accord avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine et Marne et Chantereine Habitat pour le projet de renouvellement urbain de la résidence Schweitzer-Laennec - Délibération - Annexe - Annexe |